Catalogue


 

GRATUITÉ ET VALORISATION DES PRODUITS

-  Les outils de communication et de promotion du CCFD-Terre Solidaire sont tous gratuits.

-  Sont également accessibles gratuitement, les produits disponibles sur intranet ou internet.

-  Certains articles sont payants et à facturer.

-  L’ensemble des produits mis Ă  disposition du rĂ©seau du CCFD-Terre Solidaire pour ses actions d’Éducation au dĂ©veloppement est gratuit.

Cependant, pour toute mise Ă  disposition auprĂšs d’utilisateurs « hors rĂ©seau », ces produits gratuits peuvent faire l’objet d’une contribution financiĂšre. Alors l’utilisateur peut demander un justificatif “Participation aux frais”.




PROCÉDURE GÉNÉRALE POUR PASSER COMMANDE

- Seules les délégations diocésaines (DD) sont habilitées à passer des commandes au siÚge. Animateurs, vous pouvez trouver ces produits au local de votre délégation diocésaine.
- Pour Ă©viter de multiples commandes et les frais d’expĂ©ditions qui y sont liĂ©s, merci d’essayer de regrouper vos besoins en une seule commande.



 

POUR LES PRODUITS gratuits

-  En cas de contribution financiÚre, sous forme de don (voir ci-dessus) :

-  pas de facture à établir,

-  mais un justificatif peut ĂȘtre demandĂ©. Ce sera un accusĂ© de rĂ©ception “Participation aux frais” Ă  Ă©tablir TTC au nom de celui qui effectue le paiement (en arrondissant le montant). Un exemplaire sera remis Ă  la personne, un autre exemplaire servira Ă  la comptabilisation de la DD.

-  à comptabiliser en 791500, analytique EAD.



 

POUR LES PRODUITS OBLIGATOIREMENT “À VENDRE”

Une facture doit ĂȘtre Ă©tablie sous la rĂ©fĂ©rence comptable adĂ©quate.
ÉTABLISSEMENT DE LA FACTURE (chaque fin de trimestre et avant le 15 du mois suivant)

-  La facture est à établir au nom de celui qui effectue le rÚglement (exemple : diocÚse de Trifouilli).

-  Tout rĂšglement est Ă©tabli Ă  l’ordre du CCFD-Terre Solidaire.

Le taux de TVA est de 5,5 % pour les documents imprimés (excepté les expos, les cartes postales ou indications contraires). Pour les autres produits la TVA est de 19,6 %.

-  Envoyer au CCFD-Terre Solidaire, service Comptabilité, chÚque et double de la facture.

Si contribution en espĂšces, enregistrer en 467010 et envoyer un double de la facture Ă  CCFD-Terre Solidaire service ComptabilitĂ©, accompagnĂ© d’un chĂšque du montant correspondant.

-  Ne pas établir de reçu fiscal.

Les formulaires de facture peuvent ĂȘtre commandĂ©s auprĂšs de Manuel Ortiz,

tél. : 01 44 82 80 42

Fax : 01 44 82 81 40

E-mail : m.ortiz@ccfd-terresolidaire.org



 

DUPLICATION ET RETIRAGE DES PRODUITS AUDIOVISUELS

Aucune duplication de vidĂ©os, CD et DVD ne peut ĂȘtre faite par les dĂ©lĂ©gations diocĂ©saines. Seul le siĂšge est habilitĂ© aux retirages.
En effet, c’est le seul moyen pour lui d’évaluer la quantitĂ© exacte de produits nĂ©cessaires et d’ajuster ainsi ses budgets pĂ©dagogiques. De plus, certains outils pĂ©dagogiques proposĂ©s par le CCFD-Terre Solidaire ont Ă©tĂ© produits par d’autres organisations avec lesquelles le CCFD-Terre Solidaire a passĂ© une convention qui rĂ©git les conditions de retirage.
Merci de votre comprĂ©hension.ï»ż


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